Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOSPARE
Société dite : THE GASCOIGNE GROUP LIMITED, Gascoigne House, Jacklyns Lane, ALRESFORD, Hampshire, S024 9JA, Angleterre.

Numéro de dépôt :
1204527
Date de dépôt :
21/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/1992

Présentation de la marque ISOSPARE

Déposée le 21 mai 1982 par Société dite : THE GASCOIGNE GROUP LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOSPARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite : THE GASCOIGNE GROUP LIMITED, Gascoigne House, Jacklyns Lane, ALRESFORD, Hampshire, S024 9JA, Angleterre. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. CORRE. - France.

La marque ISOSPARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOSPARE est expirée depuis le 21 mai 1992.

Société dite : THE GASCOIGNE GROUP LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : ISOPART


Société dite : THE GASCOIGNE GROUP LIMITED, Gascoigne House, Jacklyns Lane, ALRESFORD, Hampshire, S024 9JA, Angleterre. - Royaume-Uni


A. CORRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

Machines et leurs parties, notamment trayeuses, machines et équipement pour la traite, ainsi que leurs pièces détachées et accessoires, non compris dans d'autres classes.